Search Results - France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances
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Lettre de M. de La Riviere, conseiller honoraire au Parlement de Paris, à Messieurs les députés composant le Comité des finances dans l'Assemblée nationale.
Published 1789“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Troisieme rapport fait au nom du Comité des finances : sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons /
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Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
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Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs : fait à la séance du 23 août /
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Rapport du Comité des finances, sur l'échange des assignats, contre les billets de la caisse d'escompte, ou promesses d'assignats /
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Opinion de M. d'Aiguillon, sur le projet de décret du Comité des finances, relativement aux assignats : dans la séance du 15 avril 1790.
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Réflexions sur l'état de nos finances : a l'époque du premier mai et du 18 novembre 1789 : les principes établis par le Comité des finances sur la liquidation de la dette publique...
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Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées : qui ont été discutées à la séance de l'Assemblée nationale du 5 juin 1790, et ajournées à la fin du...
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Rapport fait a l'Assembleée nationale, au nom du Comité des finances /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Rapport du Comité des finances, sur différentes propositions qui ont été faites à Assemblée nationale pour l'acquisition ou la fonte des cloches des couvens & communautés supprimés...
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État des dépenses publiques de l'année 1791 : publié au nom du Comité des finances, et suite de son rapport du 6 février 1791.
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Rapport sur les assignats-monnoie : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /
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Observations sur une brochure ayant pour titre : Rapport des plans et projets présentés au Comité des finances /
Published 1789“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle : & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Rapport et decret concernant la Caisse d'escomte.
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur les finances et sur la dette publique : dont l'état a été présenté & discuté par lui au Comité des finances, le 23 & le 24 juill...
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Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 24 décembre 1790, au nom du Comité des finances /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Plan de travail /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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Rapport des dépenses du Département de la marine /
Published 1790“…France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances…”
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