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Opinion de Laffon-Ladébat, sur les monnoies : Séance du 15 frimaire, an V.

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Bibliographic Details
Online Access:	Full Text (via Gale)
Corporate Author:	France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciens
Other Authors:	Laffon de Ladébat, André-Daniel, 1746-1829
Other title:	Corps législatif, Conseil des anciens.
Format:	eBook
Language:	English
Published:	[Paris : Impr. nationale, 1796]
Subjects:	Monetary policy > France. Money > France.

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Rapport fait par Cretet, sur la résolution rélative à la monnoie de cuivre fabriquée en exécution de la loi du 29 pluviose an 7 : séance du 9 fructidor an 7.

Published 1799

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Rapport fait par J. Dufau, sur la résolution du 24 floréal an 7, relative aux habitans de la ci-devant Savoie, pensionnés par leur ancien gouvernement, ou ayant droit à des pension... by Duffau, Jean, 1753-1843

Published 1799

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Réflexions générales sur le systême actuel de contributions publiques, et nouveau mode d'assiette et de répartition de la contribution foncière proposé pour l'an VIII, par P.C.M. C...

Published 1799

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Discours de Jean Debourges, sur la résolution du 8 pluviôse relative à la liquidation des fermages des biens nationaux ou administrés comme tels et de ceux séquestrés sur les ascen... by Debourges, Jean, 1747-1825

Published 1798

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Opinion de Charles Cailly sur la résolution du 24 prairial, relative aux transactions passées pendant la dépréciation du papier-monnoie : séance du 4 thermidor an 6.

Published 1798

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Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres : séance du 18 prairial an 6.

Published 1798

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Opinion de Saligny sur la résolution du 24 prairial relative aux transactions en papier-monnoie : séance du 8 thermidor an 6. by Salligny, Nicolas-Louis, b. 1736

Published 1798

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Rapport fait par Cretet au nom d'une commission composée des représentans du peuple Lebrun ... & Cretet, sur la résolution du Conseil des cinq-cents en date du 4 floréal de l'an 6...

Published 1798

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Rapport par J. Cornudet, au nom d'une commission spéciale, sur la résolution du 23 brumaire an 6 relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux : séance... by Cornudet des Chaumettes, Joseph, comte, 1755-1834

Published 1798

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Opinion de J.F.B. Delmas, président du Conseil des anciens, sur la résolution du 4 germinal an 5 relative à l'établissement d'une lotterie nationale : sur la situation actuelle de... by Delmas, Jean-François-Bertrand, 1751-1798

Published 1797

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Opinion de J.G. Lacuée sur la résolution du 14 messidor relative à la vente des biens nationaux : séance du 12 thermidor an V. by Lacuée, Jean-Girard, comte de Cessac, 1752-1841

Published 1797

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Rapport fait par Portalis, au nom d'une commission composée des représentans Creuzé-Latouche, Regnier, Muraire, Picault & Portalis, sur la résolution du 30 pluviôse dernier sur les...

Published 1797

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Discours de Barbe-Marbois sur la résolution relative à la retenue sur les matières d'or & d'argent à convertir en espèces : séance du 16 frimaire an 5.

Published 1796

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Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés : séance du 9 fructidor an 4e.

Published 1796

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Réponses a plusieurs observations présentées au Conseil des anciens, sur le rapport relatif aux sept résolutions du Conseil des Cinq-cents, concernant les monnoies / by Loisel, Pierre, ca. 1750-1812

Published 1796

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