Motion d'ordre faite par J.-G. Lacuée sur les monnoies : séance du 13 fructidor an 7 ..

Motion d'ordre faite sur les ressources que présente l'aliénation des salines nationales des départemens de l'Est, des marais salans nationaux, et de ceux connus sous le nom de sal... by Poullain de Grandprey, Joseph Clément, 1744-1826

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Motion faite au Conseil des cinq-cents sur le plan de recettes et de dépenses proposé par une commission spéciale pour l'an 8 / by Creuzé-Latouche, Jacques Antoine, 1749-1800

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Opinion de Belzais-Courmenil, député de l'Orne, sur le retirement de la monnoie de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7. by Belzais-Courménil, Nicolas-Bernard-Joachim-Jean, 1747-1804

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Opinion de F.-M.-A. Labrouste (de la Gironde), sur le projet de résolution relatif au mode de retirement des monnoies de métal de cloches : séance du 9 prairial an 7.

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Opinion de Lucien Bonaparte sur l'impôt du sel : séance du 14 pluviose an 7. by Bonaparte, Lucien, prince de Canino, 1775-1840

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Opinion de par Barthelemy, de la Moselle, sur l'éstablissement d'un Hôtel des monnoies à Metz : séance du 23 germinal an 7. by Barthélemy, Nicolas, 1758-1816

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Rapport fait par Arnould (de la Seine) au nom de la Commission spéciale pour le service de l'an VIII sur le message du Directoire exécutif du 25 prairial an 7 concernant les dépens...

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Rapport fait par Rollin, sur l'emploi des dix millions de monnoie de cuivre dont la fabrication a été ordonée par la loi du 29 pluviose dernier : séance du 7 fructidor an 7.

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Motion faite par Delaporte, relative à l'état des prisons & à celui des prisonniers : séance du 29 prairial an 6.

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Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur les monnoies : séance du 28 frimaire an 7.

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Rapport fait par Rollin sur la nouvelle comptabilité en francs, & le retirement des anciennes monnoies de billon, de cuivre & de métal de cloches, au nom de la Commission des monno...

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Rapport fait par Théodore Chabert, des Bouches du Rhône, au nom d'une commission spéciale sur le rétablissement de l'Hôtel des monnoies dans la commune de Marseille : séance du 14... by Chabert, Théodore, baron, 1758-1845

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Rapport sur les monnoies fait au nom de la Commission des finances / by Prieur-Duvernois, Claude Antoine, 1763-1832

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Opinion de Gibert-Desmolières sur la dépense de la fabrication des monnoies de cuivre : séance du ventôse, an V.

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Projet de loi sur les hypothèques : présenté au Conseil des cinq-cents : séance du 13 ventôse, an 5 /

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Rapport et projet de résolution présentés au nom de la Commission des contributions de l'an 5 : séance du 10 nivôse l'an 5 / by Larue, Isaac-Étienne, chevalier de, 1760-1830

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Addition au Rapport de la commission des monnoies /

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Opinion de Gibert-Desmolieres sur la fabrication des monnoies : séance du 14 vendemiaire, an V.

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Opinion de L.S. Mercier, ex-représentant du peuple, sur les sépultures privées : séance du 18 frimaire, an 5.

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Rapport de la commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, qui se plaint du refus que font quelques mauvais citoyens de recevoir en paiement les monnoies d'or e...

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