Search Results - "parlement"

L'Homme dans la Société Internationale : Mélanges en hommage au Professeur Paul Tavernier. by Akandji-Kombé, Jean-François

Table of Contents: “…renforcement de l'autorité du parlement européen; Les ports maritimes : un brise-…”
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La Belgique pour débutants : Le labyrinthe belge : guide pratique. by Gerlache, Alain

Table of Contents: “…projet; C. Examen par le Parlement; D. Comment le vote se déroule-t-il?; E. …”
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Le droit des marchés publics à l'aune de la réforme du 1er juillet 2013. by Ben Messaoud, Sarah

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Reason and fairness : constituting justice in Europe, from medieval canon law to ECHR / by Müssig, Ulrike

Table of Contents: “…Montesquieu's praise of the Parlements as Mediator3 Continuity between Estate and …”
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L'information précontractuelle et la Commission d'arbitrage : Commentaires de la loi du 2 avril 2014 portant insertion du Titre 2 du Livre X du Code de droit économique. by Demolin, Pierre

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"Bonaparte n'est plus!" : le monde apprend la mort de Napoléon (juillet-septembre 1821) / by Lentz, Thierry

Le journalisme à l'épreuve : Menaces, enjeux et perspectives. by Andreotti, Onur

Table of Contents: “…JURIDICTIONS ET DES PARLEMENTS : INTÉRÊT DU CONTRÔLE DE SUBSIDIARITÉ POUR …”
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Code Bac pour l'Université de Namur - 2015-2016. by Collectif

Table of Contents: “…décembre 2007 -- Rôle des Parlements nationaux dans l'Union européenne.…”
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François Mitterrand : les années d'alternances : 1984-1986, 1986-1988 /

L'apanage royal en France à l'époque moderne / by Deroche, Alexandre

Table of Contents: “…comptes de Paris -- Les parlements -- Une préférence pour le parlement de Paris …”

La démocratie dans l'Union européenne. by Haguenau-Moizard, Catherine

Table of Contents: “…intergouvernementaleB. Les parlements nationaux et la démocratisation en trompe-…”
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Les Œuvres complètes de Voltaire = the complete works of Voltaire / by Voltaire, 1694-1778

Table of Contents: “…-- v. 68. Histoire du parlement de Paris -- v. 69. Œuvres de 1769 -- v. 70A. …”
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L'idée de l'Europe : au siècle des lumières /

Table of Contents: “…de Sully, Mémoires Un Parlement européen avant la lettre? -- 13. Charles-…”
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L'idée de l'Europe : au siècle des lumières /

Table of Contents: “…de Sully, Mémoires Un Parlement européen avant la lettre? -- 13. Charles-…”
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L'idée de l'Europe au Siècle des Lumières.

Table of Contents: “…Sully, Mémoires Un Parlement européen avant la lettre? -- 13. Charles-…”
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Fournisseurs de Marine : les fournisseurs de la Marine française au temps de la guerre de la Ligue d'Ausbourg (1688-1697) / by Le Mao, Caroline

Seminar on the Democratic Functioning of Parliaments : proceedings, Strasbourg, 21-22 November 1996.

Medieval France and her Pyrenean Neighbours : Studies in Early Institutional History. by Bisson, Thomas N.

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Etat de la France dans lequel on voit tout ce qui regarde le gouvernement ... commerce, ... habitans, ... extrait des mémoires dressez par les intendans ... Par Monsieur le Comte d... by Boulainvilliers, Henri, comte de, 1658-1722

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Manuel sur la transparence des finances publiques (2007) / by Rehm, Dawn

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