Search Results - De l'Imprimerie nationale,

Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la suite des évènemens du siège d'Ypres, et sur les monumens nationaux environnans Paris / Séance du 13 messidor, l'an 2 de la Ré... by Barère, B. (Bertrand), 1755-1841

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Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la prise de Bruxelles, séance du 24 messidor, l'an 2 de la République une et indivisible / by Barère, B. (Bertrand), 1755-1841

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Rapport fait au nom du Comité de salut public par Barère, sur la suppression des repas civiques & des fêtes sectionnaires : seance du 28 messidor, l'an deuxième de la République fr... by Barère, B. (Bertrand), 1755-1841

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Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les victoires remportées par les armées de la Moselle, du Rhin, de Sambre-et-Meuse et du Nord : dans la séance du 30 messidor, l'... by Barère, B. (Bertrand), 1755-1841

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Rapport et projet de décret présentés au nom des comités de salut public et de la guerre : sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se... by Barère, B. (Bertrand), 1755-1841

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Projet de décret du Comité d'agriculture et de commerce au sujet des inventeurs de nouvelles découvertes en tout genre d'industrie.

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Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches / by Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825

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Compte de la fabrication des huit cents millions en assignats : décrétés le 29 septembre 1790 /

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Projet de réglement pour l'exécution de la loi, du 7 janvier 1791 : sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes et inventions en tout genre d'industrie /

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Discours de Maximilien Robespierre : prononcé dans la séance du septidi 7 prairial, an IIe. de la République française une & indivisible. by Robespierre, Maximilien, 1758-1794

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Décret du 14 frimaire, précédé du rapport fait au nom du Comité de salut public, sur un mode du gouvernement provisoire & révolutionnaire / by Billaud-Varenne, 1756-1819

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Constitution de la republique francaise propose au peuple francais par la Convention nationale.

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Discours de J.B. Lacoste, député du Cantal, sur la conjuration formée dans le sein de la Convention. by Lacoste, J. B. (Jean-Baptiste), 1756-1821

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Opinion de Carret (du Rhône) : sur la motion d'ordre relative au Gouvernement héréditaire : séance extraordinaire du 11 Floréal an 12. by Carret, Michel, 1752-1818

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Rapport fait a la Convention nationale, au nom du Comité de salut public, par le citoyen Robespierre, membre de ce Comité ; sur la situation politique de la république : le 27 brum... by Robespierre, Maximilien, 1758-1794

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Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 18 Ventose, an 11 de la République.

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Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies.

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Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point...

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Troisième rapport du Comité de mendicité, sur les bases de répartition des secours dans les différens départemens, districts et municipalités : de leur administration et du systême...

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Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle.

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